LOMATYS (814645883) - Solvabilité, dirigeants et avis - 2022 Les conventions Quincaillerie, Import export et Négoce ameublement (numéro de brochure 3311, 3100 et 3056) citent ce code dans leurs champs d'application. Convention collective nationale du 23 juin 1971 (Convention collective nationale des cadres des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 23 juin 1971 (anciennement convention collective interrégionale). Convention collective nationale du travail mécanique du bois, des scieries, du négoce et de l'importation des bois . Code NAF APE 4752B et numéro IDCC 1383 - OPCO.fr PDF COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS - legisocial.fr Etendue par arrêté du 29 avril 1986 JORF 1er juin 1986. elle dépend de la convention collective : convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison, employés et personnels de maîtrise (1383). Convention Collective COMMERCES DE QUINCAILLERIE, FOURNITURES INDUSTRIELLES, FERS - MÉTAUX ET ÉQUIPEMENTS DE LA MAISON IDCC 731,1383 Brochure 3311 TEXTE INTÉGRAL 09/12/2021 Outillage à main, électroportatif, mécanique, fournitures et équipements pour l´industrie, le bâtiment et la marine, boulonnerie, OPCO IDCC 1383 NAF / APE 4669C. Toggle navigation. convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, mÉtaux et Équipement de la maison rÉgime de prÉvoyance conventionnel des employÉs et personnel de maitrise (n° idcc 1383) offre labellisÉe par les partenaires sociaux de la branche Etendue par arrêté du 29 avril 1986 JORF 1er juin 1986. Commerce de détail de quincaillerie, peintures et verres en grandes surfaces (400 m2et plus) Catégorie [47] : Commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles '. Accord du 24 janvier 2013 Convention Collective Quincaillerie Mise à jour de la Convention collective Quincaillerie 28.08.2013 - Salaires minima 2013 Accord du 24 janvier 2013 Arrêté d'extension du 22 juillet 2013 JORF du 4 aout 2013 NOR : ASET1350541M Prévoyance - CCN des commerces de Quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipements de la maison. Quincaillerie (gros et détail) - Convention-Collective.fr Convention collective des commerces de quincaillerie, fournitures ... Ets J Chavrier Quincaillerie - Ruy-montceau 38300 (Isère), 26 Che De R Brochure JO n°3311 - IDCC n°1383 Texte de base consultation gratuite Convention collective nationale des employés et agents de maîtrise des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison. ARRÊTÉ DU 18 AVRIL 2005 portant extension d'un avenant aux convention collectives interrégionales des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison des employés et personnel de maîtrise (n° 1383) et des cadres (n° 731) CONVENTION COLLECTIVE - APE/NAF - COMMENT RECHERCHER ? Les organisations professionnelles et toutes personnes intéressées ont 15 . IDCC 804. Convention collective - - Editions Tissot -p- En application de l'avenant du 24 janvier 2019, ci-dessous les grilles des salaires minimums quincaillerie au 1° janvier 2019 de la convention collective nationale des employés et agents de maîtrise des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison ( IDCC 1383 et 731 - Brochure JO N° 3311). Conventions Collectives : OPCO entreprises et salariés des services à forte intensité de main-d'œuvre - Convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison, employés et personnels de maîtrise (1383) 1 dirigeant occupe ou a occupé un poste important au sein de la société lomatys. Information issue de la DSN, fournie par le ministère du Travail. La ministre du travail, de l'emploi et de l'insertion, envisage d'étendre, par avis publié le 19 janvier 2022, les dispositions de la convention collective nationale des commerces de quincaillerie, fournitures industrielles, fers, métaux et équipement de la maison du 24 novembre 2021 (IDCC 731 et IDCC 1383). Etendue par arrêté du 29 avril 1986 JORF 1er juin 1986. PDF Convention Collective Nationale Des Commerces De Quincaillerie ...
