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C - Objet du marché public ou de l'accord-cadre. il a fait l'objet de plusieurs procédures d'évolution approuvées par le conseil de la métropole aix-marseille-provence en date du 18 octobre 2018 : modification n°1 (délibération n°urb006-4624/18/cm) n°urb 006-4624/18/cm), révision allégée n°1 ( (délibération n°urb007-4625/18/cm)n°urb 007-4625/18/cm), modification n°3 (délibération … . ART ET CONSTRUCTION, société par actions simplifiée, immatriculée sous le SIREN 304817950, est en activité depuis 47 ans. Le Myaris Bât. (19) aix-en-provence - free-reseau.fr Enquête publique portant sur le projet de plan local d'urbanisme (PLU ... Travaux.com (Aix en Provence, 13100) - Le Figaro Hébergement. . Faculté vous est donnée de faire entendre votre voix auprès du commissaire enquêteur à l'encontre de l'article 7 de la modification n°6 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) touchant, en particulier les modalités de reconstruction après le passage d'un feu de forêt en zone N. Cet article demeure imprécis. PDF Extrait Des Registres Des Deliberations Du Conseil De La Metropole Aix ... Calendrier du PLU en vigueur à La Fare Les Oliviers. La procédure de modification n°6 du PLU d'Aix-en-Provence porte notamment sur les points suivants : Ce site internet a fait l'objet d'une déclaration . Enquête publique - Information - Projet de modification n°2 PLU ... Enquête publique - Information - Projet de modification n°2 PLU ... Or, sur le geoportail-urbanisme elle classée par le PLU en U avec une portion du fonds du jardin traversée par une zone en NJ. Urbanisme à Aix-en-Provence : PLU, cadastre, zonage... Tel : 04.42.90.74.96 . Les 10 Meilleures Villas à Aix-en-Provence, en France - Booking.com Découvrez l'enquête publique ! modification n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Aix-en-Provence Maison Du Collectionneur. En savoir plus Plus d'informations sur le service de dépôt d'avis, . je possède un terrain de 5200m2 sur la commune d'aix en provence, ce terrain a été arbitrairement classé en zone Naturelle suite a la .

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