documents Ces pièces incluent la carte grise de la voiture, un certificat de non-gage, la déclaration et le code de cession, mais aussi une preuve de contrôle technique de moins de 6 mois s'il s'agit d'une vente de voiture entre particuliers. Pour la non-présentation des Avant tout départ c'est le conducteur qui la responsabilité de constituer votre pochette des documents. Pour vendre votre voiture, vous devrez remettre à l’acheteur les documents détaillés ci-dessous. Documents et démarches lors d’un achat de voiture d’occasion. Carte grise, certificat de cession, certificat de situation, … N’oubliez aucun document indispensable. Documents listés dans lâarticle : > Arrêté du 11 août 2017 ⦠recette avec feta et tomates; patate douce au four healthy; actualités bourg-saint-maurice; harmoniser cuisine ouverte et salon; chèque culture montant; boite couture plastique curver; … Posted on 9th November 2021 by — housse de couette 2 … Les documents obligatoires de base à fournir. Les documents de bord obligatoires à bord de votre véhicule sont le certificat de conformité, le certificat valide du contrôle technique, le certificat d’immatriculation et la carte verte. Vendre sa voiture d'occasion rapidement c'est possible, mais attention aux démarches administratives. Le permis de conduire : Le conducteur doit avoir sur lui son permis de conduire. patate douce rôtie à la poêle Menu. Papiers et documents à fournir pour vendre sa voiture Documents Obligatoires et Facultatifs pour Conduire Quels documents sont obligatoires pour un changement ou une création de Carte Grise. ... Chaque... La carte grise ou le certificat d’immatriculation avec les informations à jour. Disposer de la liste de ces documents permet en effet d’effectuer les formalités administratives obligatoires. Documents obligatoires documents obligatoires COPIE RECTO / VERSO D’UNE PIÈCE D'IDENTITÉ VALIDE. C1 Maîtriser le maniement du véhicule dans un trafic faible ou nul. COPIE RECTO / VERSO DU PERMIS DE CONDUIRE. sociaux. Il est à remettre à lâacheteur, en plus des documents obligatoires pour la cession.
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